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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Moulin de Saint Côme
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Le moulin de Saint Côme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le moulin de Saint Côme
Le Moulin de Saint Côme, SAS

Numéro de dépôt :
4089971
Date de dépôt :
25/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/04/2024
Le moulin de Saint Côme de Le Moulin de Saint Côme

Présentation de la marque Le moulin de Saint Côme

Déposée le 25 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Moulin de Saint Côme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le moulin de Saint Côme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Moulin de Saint Côme domicilié(e) Quartier Saint Côme, 2690 Chemin de Saint Côme, D 266 - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 370 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Moulin de Saint Côme, Mme Allione Patricia domicilié(e) Quartier Saint Côme, 2690 Chemin de Saint Côme, D 266 - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France.

La marque Le moulin de Saint Côme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le moulin de Saint Côme est expirée depuis le 25 avril 2024.

Le Moulin de Saint Côme a également déposé les autres marques suivantes : ALLIONE


Le Moulin de Saint Côme, SAS - Quartier Saint Côme, 2690 Chemin de Saint Côme, D 266 - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France - SIREN 403370794


Le Moulin de Saint Côme, Mme Allione Patricia - Quartier Saint Côme, 2690 Chemin de Saint Côme, D 266 - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.